Passé ce délai, des pénalités de retard sont appliquées et calculées comme suit:. Forum de Crans Montana Dakhla Africa: Le paiement des cotisations afférentes à vos déclarations de salaires spontanées peut être opéré soit par voie électronique à travers le portail Damancom, soit en utilisant le bordereau de paiement des cotisations BPC. A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt sur le revenu I. Imprimer la procédure entière. Cas particulier des marins pêcheurs: Pour le régime général:
| Nom: | bordereau paiement cnss maroc |
| Format: | Fichier D’archive |
| Système d’exploitation: | Windows, Mac, Android, iOS |
| Licence: | Usage Personnel Seulement |
| Taille: | 66.85 MBytes |
Commentaires sur informations additionnelles. Modifier cette étape dans le site d’administration. Le paiement de vos cotisations sociales doit se faire au titre de chaque période et pour chaque affiliation. Pour le régime AMO: Personne responsable Agent d’Accueil. Autorisation d’exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public. Paiement de vos cotisations sociales Le paiement de cnsw cotisations afférentes à vos déclarations de salaires spontanées peut être opéré soit par voie électronique soit en utilisant le bordereau de paiement des cotisations BPC.
Personne responsable Agent d’Accueil. R Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T. Passé ce délai, des pénalités de retard sont appliquées et calculées comme suit: Nissan Patrol synchronise la plus grande danse de voitures.
Aperçu et impression
Vous êtes ici Vos Déclarations et paiements. Le festival du film arabe désormais paidment la carte des événements marocains décembre 13, Personne responsable Chef de Service Affilié.
Nouveau record en vue décembre 13, Déclarer les salariés Inclure les données des recours Format « fiche de certification ». Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Passé ce délai, des pénalités de retard sont appliquées et calculées comme suit:.
Vos démarches Affiliation Immatriculation Vos attestations Vos Déclarations et paiements Déclaration de vos salariés Paiement de vos cotisations sociales Système de contrôle Contrôle Inspection Etapes post contrôle et inspection Recouvrement des créances Relevé de bordegeau Recouvrement forcé Accompagnement et Contestation Services en ligne.
A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt sur le revenu I. Formulaire de déclaration BDS-régime agricole original. Que devez vous fournir?
fiscalité marocaine Retard paiement CNSS et AMO pour 2 jour
Formulaire de déclaration BDS-régime général original. Les taux de cotisation appliqués sont fixés comme suit:. Commentaires sur les conditions.

Cette attestation doit, au paiemeng, être dûment remplie et cachetée par votre organisme assureur. Annuler la réponse Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Autorisation d’exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public.
Liste des étapes Nombre total d’étapes: Le paiement de vos cotisations sociales doit se faire au titre de chaque période et pour chaque affiliation.
Commentaires sur informations additionnelles. A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle.
Cnss – Conseils pratiques : Paiement des cotisations
A noter que le paiement des cotisations sociales doit se faire au titre de chaque période et pour chaque affiliation et ce, avant le 10 du mois suivant le mois concerné. Il importe de préciser également que le Bordereau de paiement des cotisations doit comporter une référence dite structurée mentionnée dans le cadrant supérieur gauche de votre bordereau de paiement des cotisations.
Commentaires sur les contacts. Commentaires sur les voies de recours. Le paiement par BPC: Commentaires généraux sur l’étape. Accueil Procédures A propos e-Réclamation. Les taux à appliquer lors du calcul de vos cotisations sont déterminés par la loi.
Où devez vous aller? Pour pouvoir bénéficier de cette exonération, les entreprises exonérées doivent retourner à la CNSS, tous les ans, un Formulaire Réf.
