Sans préjudice de ce qui précède, le Client reconnaît que le Service lui est fourni « en l’état » par Maroc Telecom et sans garantie implicite ou explicite d’aucune sorte, notamment s’agissant de la satisfaction complète du Client. Le Client est informé qu’en cas de choix ou de renseignement erroné de sa part, le prix du Service lui sera débité et ce, même si le téléphone mobile du Client ne peut exécuter le Contenu choisi. Tous les tarifs communiqués sur ce site sont TTC. MAROC TELECOM se réserve le droit, sans formalité et de plein droit, de résilier l’accord d’utilisation du Service accordé au Client sans indemnité et sans droit à remboursement, en cas de violation d’une des clauses des présentes Conditions Générales de vente et notamment des obligations mises à la charge du Client. Ces informations sont destinées exclusivement à Maroc Telecom et à ses partenaires contractuels pour les besoins de la fourniture du Service. Tout litige se rapportant à l’utilisation du Service ou à l’interprétation et l’exécution des présentes, est soumis au tribunal de commerce de Rabat, seul compétent. Nonobstant toute exonération de responsabilité stipulée par ailleurs dans les présentes conditions générales, la responsabilité de Maroc Telecom ne saurait notamment être engagée dans les cas suivants:

Nom:	tv mobilezone gratuit
Format:	Fichier D’archive
Système d’exploitation:	Windows, Mac, Android, iOS
Licence:	Usage Personnel Seulement
Taille:	56.9 MBytes

Le Client est seul responsable des données qu’il communique. En particulier, le Client n’est pas autorisé à copier, reproduire, traduire, extraire, modifier, créer des produits dérivés d’un t élément composant le Service ou le portail MobileZone. Maroc Telecom et ses clients conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente ainsi qu’éventuellement par toutes conditions moilezone applicables en fonction du service proposé. Le Site est propriété exclusive de la société Maroc Telecom et est destiné à ses clients situés au Maroc. MAROC TELECOM se réserve le droit, sans formalité et de plein droit, de résilier l’accord d’utilisation du Service accordé au Client sans indemnité et sans droit à remboursement, en cas de violation d’une des clauses des présentes Conditions Générales de vente et notamment des obligations mises à la charge gratuiit Client.

MAROC TELECOM se réserve le droit, sans formalité et de plein t, de ggratuit l’accord d’utilisation du Service accordé au Client sans indemnité et sans droit à remboursement, en cas de violation d’une des clauses des mobilezohe Conditions Générales de vente et notamment des obligations mises à la charge du Client. Pour pouvoir accéder au Service Mobile Zone et télécharger sur son terminal mobile, le Yratuit doit notamment: Sur les autres Supports de promotion, le Client suit les indications figurant sur le Mobilezoe de promotion ainsi que sur le Service.

Cette autorisation est strictement limitée à un téléchargement unique sur le téléphone mobile ou l’équipement informatique du Client, cette autorisation étant fournie à titre non exclusif, moblezone cessible et non transmissible. Une fois sa sélection faite, les différents modes de paiement et le code de référence pour obtenir le Contenu apparaissent.

La durée des présentes conditions générales est yratuit à l’utilisation par le Client du Service. Toute autre utilisation est expressément interdite.

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Le Client doit ensuite scrupuleusement suivre les indications demandées. Pour utiliser le Service, le Client doit sélectionner le Contenu de son choix en cliquant dessus. L’autorisation de télécharger le Contenu concédées au Client, en contrepartie de son paiement, ne mobiilezone confère aucun titre ni droit de propriété, qui restent réservés à leurs auteurs et ayants-droits. Le Client est informé qu’en cas de choix ou de renseignement erroné de sa part, le prix du Service lui sera débité et ce, même si le téléphone mobile du Client ne peut exécuter le Contenu choisi.

Le Service pourra être suspendu grztuit Maroc Telecom aux fins de ,obilezone sans que le Client puisse exiger une quelconque compensation. En particulier, le Client n’est pas autorisé à copier, reproduire, traduire, extraire, modifier, créer des produits dérivés d’un quelconque élément composant le Service ou le portail MobileZone.

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Le téléchargement du Contenu sur le terminal mobile du Client sera effectué suivant les instructions, les conditions de couverture réseaux et de paramétrage du terminal mobile. Maroc Telecom fournit à ce titre le Service dans le cadre d’une obligation de moyens.

Nonobstant toute exonération de responsabilité stipulée par ailleurs dans les présentes conditions générales, la responsabilité de Maroc Telecom ne saurait notamment être engagée dans les cas suivants: Le contenu du Site et l’ensemble des éléments y figurant sous quelque forme ou déclinaisons que ce soit sont propriété de Maroc Telecom ou de leurs titulaires respectifs. Les préjudices indirects étant exclus. Le Service proposé par Maroc Telecom reposant sur l’utilisation de technologies complexes, aucun engagement de résultat ne saurait être pris par Maroc Telecom ou reconnu à son encontre au titre de la fourniture du Service.

Ces tarifs sont exprimés en Dirham toutes taxes comprises TTC. Maroc Telecom fournira ses meilleurs efforts aux fins de rendre le Service accessible en permanence, hors les cas de force majeure, événement hors de son contrôle et opérations de maintenance nécessaires à assurer le bon fonctionnement du Service. Tout changement du taux légal de TVA applicable sera automatiquement répercuté sur le prix du service à la date prévue par la réglementation du Maroc.

Tous les tarifs communiqués sur ce site sont TTC. L’ensemble des informations contenues sur le Site sont valables pour l’ensemble du territoire marocain exclusivement et sont susceptibles, y compris pour les présentes dispositions, d’être modifiées à tout moment et sans préavis.

Le Client est seul responsable des données qu’il communique. Il est notamment interdit au Client d’utiliser le Service à des fins professionnelles, commerciales, ou promotionnelles. Si le Client ne parvient pas à obtenir le Contenu choisi, il lui est possible de prendre contact avec le centre d’appel du mobile au: Ils sont couverts par les législations sur les droits de propriété intellectuelle et industrielle et droit d’image.

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Les présentes conditions générales visent à déterminer les conditions d’accès et d’utilisation du Service Mobile Zone, y compris la vente des Contenus. Il mpbilezone expressément convenu que si la responsabilité de Maroc Telecom devait être retenue, celle-ci serait en tout état de cause limitée à la réparation des seuls préjudices directs, dans la limite maximale d’un équivalent de 10 fois le prix payé par le Client au titre de l’utilisation du Service au cours du mois pendant lequel, gratui eu le fait dommageable.